Mentions Légales
Mentions Légales
Le Site Internet est édité par :
ASSURIS COURTAGE
27 Place Vogel 80000 Amiens
SIREN : 853 911 642 R.C.S. AMIENS
ORIAS : 20002077 - www.orias.fr
Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes au Code des Assurances.
Propriété Intellectuelle
Le Site Internet est la propriété exclusive de ASSURIS COURTAGE. Tout élément, y compris les marques, logos et textes, ainsi que la charte graphique apparaissant à l’adresse du Site Internet, sont protégés au titre de la propriété intellectuelle ou industrielle de ASSURIS COURTAGE ou font l’objet d’une autorisation par leur titulaire au bénéfice de ASSURIS COURTAGE.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du Site Internet et/ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de ASSURIS COURTAGE est interdite et constituera un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants et les articles L.713-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’Utilisateur est seul responsable du respect des droits des tiers pour les contenus mis à leur disposition sur le Site Internet.
Les informations contenues sur le Site Internet doivent être utilisées conformément aux finalités du Site Internet.
Toute utilisation, reproduction, copie, diffusions à des fins commerciales est interdite.
Disponibilité du Site Internet
ASSURIS COURTAGE s’engage à mettre tous les moyens en œuvre afin d’assurer une continuité d’accès et d’utilisation au Site Internet, 7 jours sur 7, 24h sur 24h